Éditeur Éd. "Le Moniteur"
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عنوان : L'Architecte auteur : pratiques quotidiennes du droit d'auteur en architecture paysage et urbain نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Huet, Michel, مؤلف ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : 2006 عدد الصفحات : 244.P الأبعاد : 26.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12580-1 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit d'auteur, Architecture, France, Architectes, Statut juridique تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : L'Architecte auteur analyse pour la première fois les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l'architecte par le droit d'auteur. Il répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l'architecte auteur, le droit au respect de l'œuvre architecturale et/ou urbaine, la gestion des droits de reproduction et de représentation. Tous ces points sont autant de problématiques que se posent quotidiennement les acteurs de l'aménagement des espaces urbains et bâtis : architectes, ingénieurs, paysagistes et urbanistes. Les jurisprudences les plus récentes sont également étudiées pour aider les maîtres d'ouvrage publics ou privés à intégrer la dimension du droit d'auteur dans les règles de mise en concurrence et dans les marchés. Des cas concrets et des propositions de clauses de cession de droits permettent de maîtriser le droit d'auteur en architecture et en urbain pour éviter les procédures contentieuses. L'architecte auteur constitue un guide précieux pour tous ceux qui créent et participent au monde architectural : architectes, ingénieurs, paysagistes, urbanistes, maîtres d'ouvrage publics ou privés et pour toutes les personnes sensibles à l'architecture. L'Architecte auteur : pratiques quotidiennes du droit d'auteur en architecture paysage et urbain [نص مطبوع ] / Huet, Michel, مؤلف . - Paris : Éd. "Le Moniteur", 2006 . - 244.P ; 26.cm.
ISBN : 978-2-281-12580-1
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit d'auteur, Architecture, France, Architectes, Statut juridique تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : L'Architecte auteur analyse pour la première fois les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l'architecte par le droit d'auteur. Il répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l'architecte auteur, le droit au respect de l'œuvre architecturale et/ou urbaine, la gestion des droits de reproduction et de représentation. Tous ces points sont autant de problématiques que se posent quotidiennement les acteurs de l'aménagement des espaces urbains et bâtis : architectes, ingénieurs, paysagistes et urbanistes. Les jurisprudences les plus récentes sont également étudiées pour aider les maîtres d'ouvrage publics ou privés à intégrer la dimension du droit d'auteur dans les règles de mise en concurrence et dans les marchés. Des cas concrets et des propositions de clauses de cession de droits permettent de maîtriser le droit d'auteur en architecture et en urbain pour éviter les procédures contentieuses. L'architecte auteur constitue un guide précieux pour tous ceux qui créent et participent au monde architectural : architectes, ingénieurs, paysagistes, urbanistes, maîtres d'ouvrage publics ou privés et pour toutes les personnes sensibles à l'architecture. Exemplaires(2)
Call number Media type Location وضع 343/8/114 fichier életronique Droit جاهز 343/8/114 Livre Droit جاهز
عنوان : CCAG travaux commenté نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Nicolas Charrel, مؤلف تنويه النشر : 2e éd. ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : impr. 2013 عدد الصفحات : 1 vol. (448 p.) Ill. : couverture colorée الأبعاد : 20.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12955-7 ثمن : 47.EUR نقطة عامة : CCAG = Cahier des clauses administratives générales Index اللغة : فرنسي (fre) الكلمة المفتاح : Marchés de travaux publics Droit Législation France تكشيف : 344 قانون العمل، قانون التعليم، القانون الاجتماعي، القانون الثقافي خلاصة : La 4e de couverture indique : "Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en œuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'œuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux." CCAG travaux commenté [نص مطبوع ] / Nicolas Charrel, مؤلف . - 2e éd. . - Paris : Éd. "Le Moniteur", impr. 2013 . - 1 vol. (448 p.) : couverture colorée ; 20.cm.
ISBN : 978-2-281-12955-7 : 47.EUR
CCAG = Cahier des clauses administratives générales Index
اللغة : فرنسي (fre)
الكلمة المفتاح : Marchés de travaux publics Droit Législation France تكشيف : 344 قانون العمل، قانون التعليم، القانون الاجتماعي، القانون الثقافي خلاصة : La 4e de couverture indique : "Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en œuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'œuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux." Exemplaires(2)
Call number Media type Location وضع 344/8/63 Livre Droit جاهز 344/8/63 Livre Droit جاهز Collectivités territoriales et énergie / Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe
عنوان : Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe, مؤلف ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : 2013 مجموعة : Droit et gestion des collectivités territoriales عدد الصفحات : 1 vol. (789 p.) Ill. : graph. الأبعاد : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12926-7 ثمن : 16281.00 DA نقطة عامة : Bibliogr. p. 718-738. Notes bibliogr. et webliogr. Index اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Collectivités locales Droit France Politique énergétique تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) décrypte l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. La 1re partie présente des études consacrées aux défis liés aux mutations des systèmes énergétiques. Ainsi sont traités successivement les syndicats d'électrification, les rapports entre les collectivités territoriales et les régulateurs, les entreprises locales de distribution, la rénovation énergétique des bâtiments et la promotion des économies d'énergie, la régionalisation des politiques énergétiques à travers l'élaboration des Schémas régionaux climat air énergétique (SRCAE), les énergies renouvelables, les « réseaux intelligents », la tarification et la précarité énergétique. La 2e partie traite de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle de l'année au travers de chroniques thématiques qui détaillent l'administration territoriale et les aspects territorialisés de l'action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux (services déconcentrés de l'État, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers), aux entreprises du secteur énergétique, aux avocats, aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2013, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions [نص مطبوع ] / Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe, مؤلف . - Paris : Éd. "Le Moniteur", 2013 . - 1 vol. (789 p.) : graph. ; 25 cm. - (Droit et gestion des collectivités territoriales) .
ISBN : 978-2-281-12926-7 : 16281.00 DA
Bibliogr. p. 718-738. Notes bibliogr. et webliogr. Index
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Collectivités locales Droit France Politique énergétique تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) décrypte l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. La 1re partie présente des études consacrées aux défis liés aux mutations des systèmes énergétiques. Ainsi sont traités successivement les syndicats d'électrification, les rapports entre les collectivités territoriales et les régulateurs, les entreprises locales de distribution, la rénovation énergétique des bâtiments et la promotion des économies d'énergie, la régionalisation des politiques énergétiques à travers l'élaboration des Schémas régionaux climat air énergétique (SRCAE), les énergies renouvelables, les « réseaux intelligents », la tarification et la précarité énergétique. La 2e partie traite de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle de l'année au travers de chroniques thématiques qui détaillent l'administration territoriale et les aspects territorialisés de l'action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux (services déconcentrés de l'État, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers), aux entreprises du secteur énergétique, aux avocats, aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2013, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. Exemplaires(2)
Call number Media type Location وضع 343/8/2 Livre Droit جاهز 343/8/2 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Yves Jégouzo, Directeur de publication تنويه النشر : 2e éd. ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : DL 2013 عدد الصفحات : 1 vol. (1095 p.) الأبعاد : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12925-0 ثمن : 14712.00 DA اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Droit de l'urbanisme Dictionnaires France تكشيف : 346 القانون الخاص (المدني) Droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique [نص مطبوع ] / Yves Jégouzo, Directeur de publication . - 2e éd. . - Paris : Éd. "Le Moniteur", DL 2013 . - 1 vol. (1095 p.) ; 26 cm.
ISBN : 978-2-281-12925-0 : 14712.00 DA
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Droit de l'urbanisme Dictionnaires France تكشيف : 346 القانون الخاص (المدني) Exemplaires(2)
Call number Media type Location وضع 346/8/16 Livre Droit جاهز 346/8/16 Livre Droit جاهز
عنوان : Guide des installations classées نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : AIain Bcoquet, مؤلف ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : 1979 عدد الصفحات : 287.p الأبعاد : 24.cm اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Installation classée, France, guide تكشيف : 360 العلاج الاجتماعي - الخدمات الاجتماعية Guide des installations classées [نص مطبوع ] / AIain Bcoquet, مؤلف . - Paris : Éd. "Le Moniteur", 1979 . - 287.p ; 24.cm.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Installation classée, France, guide تكشيف : 360 العلاج الاجتماعي - الخدمات الاجتماعية Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 360/8/1 Livre Droit جاهز 360/8/1 Livre Droit جاهز 360/8/1 Livre Droit جاهز PermalinkPermalink
