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عنوان : CCAG travaux commenté نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Nicolas Charrel, مؤلف تنويه النشر : 2e éd. ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : impr. 2013 عدد الصفحات : 1 vol. (448 p.) Ill. : couverture colorée الأبعاد : 20.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12955-7 ثمن : 47.EUR نقطة عامة : CCAG = Cahier des clauses administratives générales Index اللغة : فرنسي (fre) الكلمة المفتاح : Marchés de travaux publics Droit Législation France تكشيف : 344 قانون العمل، قانون التعليم، القانون الاجتماعي، القانون الثقافي خلاصة : La 4e de couverture indique : "Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en œuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'œuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux." CCAG travaux commenté [نص مطبوع ] / Nicolas Charrel, مؤلف . - 2e éd. . - Paris : Éd. "Le Moniteur", impr. 2013 . - 1 vol. (448 p.) : couverture colorée ; 20.cm.
ISBN : 978-2-281-12955-7 : 47.EUR
CCAG = Cahier des clauses administratives générales Index
اللغة : فرنسي (fre)
الكلمة المفتاح : Marchés de travaux publics Droit Législation France تكشيف : 344 قانون العمل، قانون التعليم، القانون الاجتماعي، القانون الثقافي خلاصة : La 4e de couverture indique : "Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en œuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'œuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux." نسخ(2)
Call number Media type Location وضع 344/8/63 Livre Droit جاهز 344/8/63 Livre Droit جاهز Collectivités territoriales et énergie / Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe
عنوان : Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe, مؤلف ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : 2013 مجموعة : Droit et gestion des collectivités territoriales عدد الصفحات : 1 vol. (789 p.) Ill. : graph. الأبعاد : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12926-7 ثمن : 16281.00 DA نقطة عامة : Bibliogr. p. 718-738. Notes bibliogr. et webliogr. Index اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Collectivités locales Droit France Politique énergétique تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) décrypte l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. La 1re partie présente des études consacrées aux défis liés aux mutations des systèmes énergétiques. Ainsi sont traités successivement les syndicats d'électrification, les rapports entre les collectivités territoriales et les régulateurs, les entreprises locales de distribution, la rénovation énergétique des bâtiments et la promotion des économies d'énergie, la régionalisation des politiques énergétiques à travers l'élaboration des Schémas régionaux climat air énergétique (SRCAE), les énergies renouvelables, les « réseaux intelligents », la tarification et la précarité énergétique. La 2e partie traite de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle de l'année au travers de chroniques thématiques qui détaillent l'administration territoriale et les aspects territorialisés de l'action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux (services déconcentrés de l'État, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers), aux entreprises du secteur énergétique, aux avocats, aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2013, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions [نص مطبوع ] / Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe, مؤلف . - Paris : Éd. "Le Moniteur", 2013 . - 1 vol. (789 p.) : graph. ; 25 cm. - (Droit et gestion des collectivités territoriales) .
ISBN : 978-2-281-12926-7 : 16281.00 DA
Bibliogr. p. 718-738. Notes bibliogr. et webliogr. Index
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Collectivités locales Droit France Politique énergétique تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) décrypte l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. La 1re partie présente des études consacrées aux défis liés aux mutations des systèmes énergétiques. Ainsi sont traités successivement les syndicats d'électrification, les rapports entre les collectivités territoriales et les régulateurs, les entreprises locales de distribution, la rénovation énergétique des bâtiments et la promotion des économies d'énergie, la régionalisation des politiques énergétiques à travers l'élaboration des Schémas régionaux climat air énergétique (SRCAE), les énergies renouvelables, les « réseaux intelligents », la tarification et la précarité énergétique. La 2e partie traite de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle de l'année au travers de chroniques thématiques qui détaillent l'administration territoriale et les aspects territorialisés de l'action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux (services déconcentrés de l'État, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers), aux entreprises du secteur énergétique, aux avocats, aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2013, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. نسخ(2)
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عنوان : Droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Yves Jégouzo, Directeur de publication تنويه النشر : 2e éd. ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : DL 2013 عدد الصفحات : 1 vol. (1095 p.) الأبعاد : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12925-0 ثمن : 14712.00 DA اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Droit de l'urbanisme Dictionnaires France تكشيف : 346 القانون الخاص (المدني) Droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique [نص مطبوع ] / Yves Jégouzo, Directeur de publication . - 2e éd. . - Paris : Éd. "Le Moniteur", DL 2013 . - 1 vol. (1095 p.) ; 26 cm.
ISBN : 978-2-281-12925-0 : 14712.00 DA
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Droit de l'urbanisme Dictionnaires France تكشيف : 346 القانون الخاص (المدني) نسخ(2)
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عنوان : La loi MOP : conception et mise en oeuvre d'opération نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Claude Grange, مؤلف تنويه النشر : [3e] éd. ناشر : Paris : Éd. "Le Moniteur" تاريخ النشر : impr. 2013 مجموعة : Guides juridiques عدد الصفحات : 1 vol. (428 p.) Ill. : couv. ill. الأبعاد : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12927-4 ثمن : 10788.00 DA نقطة عامة : MOP = Maîtrise d'ouvrage publique Index اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Construction Droit France تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي La loi MOP : conception et mise en oeuvre d'opération [نص مطبوع ] / Claude Grange, مؤلف . - [3e] éd. . - Paris : Éd. "Le Moniteur", impr. 2013 . - 1 vol. (428 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12927-4 : 10788.00 DA
MOP = Maîtrise d'ouvrage publique Index
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Construction Droit France تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي نسخ(2)
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