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Droit administratif des biens / Morand-Deviller, Jacqueline
عنوان : Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Morand-Deviller, Jacqueline, مؤلف ناشر : Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd. تاريخ النشر : 2016 عدد الصفحات : 1 vol. (884 p.) Ill. : couv. ill. en coul الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04462-0 ثمن : 7268.00.DA نقطة عامة : Bibliogr. p. 861-862. Notes bibliogr. Index. اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Domaine public,France,Manuels d'enseignement supérieur,Travaux publics,Droit تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Titre: Droit administratif des biens Theme1: Droit - Droit administratif - Les biens - Ouvrages généraux Theme2: Résumé: Le cours de « droit administratif des biens » fait suite au cours de « droit administratif général » dont il reprend la présentation : exposé actualisé du droit existant accompagné d'encadrés destinés à rendre réalistes et vivants des concepts parfois austères, exercices pratiques, thèmes de réflexion, commentaires de doctrine et de jurisprudence, corrigés méthodiques dans un but pédagogique. Le droit des biens publics est riche d'un passé vénérable et repose sur de grands principes mobilisateurs : l'affectation au public ou au service public, le but d'utilité publique. Il connaît actuellement une mutation profonde du fait de la valeur patrimoniale des biens et du développement d'un partenariat public-privé. Il faut alors s'interroger sur la protection à apporter à ces propriétés publiques qui ne sont pas des « biens marchands » comme les autres. L'ouvrage s'ordonne autour de trois parties : le domaine public, l'expropriation, les travaux publics. Il cherche à mettre en valeur les évolutions qui ont profondément marqué ces trois matières au coeur d'enjeux politiques, économiques et sociaux puissants. Qu'il s'agisse de l'immixtion du droit européen, de la nouvelle manière d'envisager la valorisation économique des propriétés publiques, du droit de la concurrence, de celui des marchés et concessions de travaux publics, des garanties apportées au droit de propriété contre l'expropriation et les servitudes, un soin particulier est accordé aux évolutions récentes de la jurisprudence et des textes. Cette actualisation touche à la fois le Code général de la propriété des personnes publiques, le Code des marchés publics et le Code de l'expropriation objets de réformes récentes. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens. Il est aussi adapté à la préparation aux concours administratifs. Jacqueline Morand-Deviller , agrégée de droit public, est professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), docteur honoris causa des Universités de Turin, Liège, Laval (Québec), Targu Mures et Thessalonique. Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés [نص مطبوع ] / Morand-Deviller, Jacqueline, مؤلف . - Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd., 2016 . - 1 vol. (884 p.) : couv. ill. en coul ; 24.cm.
ISBN : 978-2-275-04462-0 : 7268.00.DA
Bibliogr. p. 861-862. Notes bibliogr. Index.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Domaine public,France,Manuels d'enseignement supérieur,Travaux publics,Droit تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Titre: Droit administratif des biens Theme1: Droit - Droit administratif - Les biens - Ouvrages généraux Theme2: Résumé: Le cours de « droit administratif des biens » fait suite au cours de « droit administratif général » dont il reprend la présentation : exposé actualisé du droit existant accompagné d'encadrés destinés à rendre réalistes et vivants des concepts parfois austères, exercices pratiques, thèmes de réflexion, commentaires de doctrine et de jurisprudence, corrigés méthodiques dans un but pédagogique. Le droit des biens publics est riche d'un passé vénérable et repose sur de grands principes mobilisateurs : l'affectation au public ou au service public, le but d'utilité publique. Il connaît actuellement une mutation profonde du fait de la valeur patrimoniale des biens et du développement d'un partenariat public-privé. Il faut alors s'interroger sur la protection à apporter à ces propriétés publiques qui ne sont pas des « biens marchands » comme les autres. L'ouvrage s'ordonne autour de trois parties : le domaine public, l'expropriation, les travaux publics. Il cherche à mettre en valeur les évolutions qui ont profondément marqué ces trois matières au coeur d'enjeux politiques, économiques et sociaux puissants. Qu'il s'agisse de l'immixtion du droit européen, de la nouvelle manière d'envisager la valorisation économique des propriétés publiques, du droit de la concurrence, de celui des marchés et concessions de travaux publics, des garanties apportées au droit de propriété contre l'expropriation et les servitudes, un soin particulier est accordé aux évolutions récentes de la jurisprudence et des textes. Cette actualisation touche à la fois le Code général de la propriété des personnes publiques, le Code des marchés publics et le Code de l'expropriation objets de réformes récentes. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens. Il est aussi adapté à la préparation aux concours administratifs. Jacqueline Morand-Deviller , agrégée de droit public, est professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), docteur honoris causa des Universités de Turin, Liège, Laval (Québec), Targu Mures et Thessalonique. نسخ(2)
Call number Media type Location وضع 343/8/24 Livre Droit جاهز 343/8/24 Livre Droit جاهز Droit international et européen des sociétés / Menjucq, Miche
عنوان : Droit international et européen des sociétés نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Menjucq, Miche, مؤلف تنويه النشر : éd.4 ناشر : Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd. تاريخ النشر : 2016 عدد الصفحات : 572.p Ill. : couv. ill. en coul الأبعاد : 22.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04150-6 ثمن : 8607.00.DA نقطة عامة : Index. اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Sociétés,Droit européen,Manuels d'enseignement supérieur,Droit international privé تكشيف : 346 القانون الخاص (المدني) Droit international et européen des sociétés [نص مطبوع ] / Menjucq, Miche, مؤلف . - éd.4 . - Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd., 2016 . - 572.p : couv. ill. en coul ; 22.cm.
ISBN : 978-2-275-04150-6 : 8607.00.DA
Index.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Sociétés,Droit européen,Manuels d'enseignement supérieur,Droit international privé تكشيف : 346 القانون الخاص (المدني) نسخ(2)
Call number Media type Location وضع 346/8/59 Livre Droit جاهز 346/8/59 Livre Droit جاهز La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit
عنوان : La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté, Éditeur scientifique ; Nathalie Martial-Braz, Directeur de publication ; Célia Zolynski, Directeur de publication ناشر : Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd. تاريخ النشر : DL 2013 مجموعة : Droit & économie عدد الصفحات : 1 vol. (XIX-282 p.) Ill. : couverture colorée الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04209-1 ثمن : 9612.00.DA نقطة عامة : Ouvrage issu du colloque organisé les 4 et 5 octobre 2012 par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté اللغة : فرنسي (fre) الكلمة المفتاح : 300-sciences socieles 300-sciences socieles 300-sciences socieles Gratuité Actes de congrès Contrats à titre gratuit تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Titre: La gratuité. Un concept aux frontières de l'économie et du droit Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Philosophie du droit Theme2: Résumé: Alors que nous vivons dans une société toujours plus mercantile, la question de la gratuité ne cesse d'être revendiquée de manière pourtant très différente selon qu'il s'agit de souligner son existence de principe ou au contraire de l'invoquer par opposition à une situation où règne l'onérosité. Que recèle cette notion de gratuité lorsqu'elle est saisie par le droit et l'économie ? Existe-t-elle vraiment ? A-t-elle la même signification selon le domaine dans lequel elle est invoquée ? Enfin, quelle est la fonction de la gratuité ? D'éminents spécialistes de droit mais également d'économie se sont interrogés sur le concept de gratuité dans leur domaine de compétence afin d'en esquisser la définition. Sous leur plume, la gratuité se révèle parfois très différente de l'appréhension que l'on pouvait en avoir a priori. C'est le fruit de leur riche réflexion qui est livré ici de manière inédite. Sous la direction de Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski , avec les contributions de Tristan Azzi, Martine Behar-Touchais, Jean-Louis Bergel, Jean-René Binet, Hugues Bouthinon-Dumas, Dany Cohen, Alexis Constantin, Godefroy Dang Nguyen, Olivier Deshayes, Anne Etienney, Dorothée Gallois-Cochet, Gilles J. Guglielmi, Hervé Lécuyer, Dominique Legeais, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, Coralie Mayeur-Carpentier, Antony Mergey, Thomas Pasquier, Thierry Penard et Paul Torremans. La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit [نص مطبوع ] / Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté, Éditeur scientifique ; Nathalie Martial-Braz, Directeur de publication ; Célia Zolynski, Directeur de publication . - Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd., DL 2013 . - 1 vol. (XIX-282 p.) : couverture colorée ; 24.cm. - (Droit & économie) .
ISBN : 978-2-275-04209-1 : 9612.00.DA
Ouvrage issu du colloque organisé les 4 et 5 octobre 2012 par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté
اللغة : فرنسي (fre)
الكلمة المفتاح : 300-sciences socieles 300-sciences socieles 300-sciences socieles Gratuité Actes de congrès Contrats à titre gratuit تكشيف : 343 القانون العسكري، قانون الضرائب، قانون التجارة، القانون الصناعي خلاصة : Titre: La gratuité. Un concept aux frontières de l'économie et du droit Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Philosophie du droit Theme2: Résumé: Alors que nous vivons dans une société toujours plus mercantile, la question de la gratuité ne cesse d'être revendiquée de manière pourtant très différente selon qu'il s'agit de souligner son existence de principe ou au contraire de l'invoquer par opposition à une situation où règne l'onérosité. Que recèle cette notion de gratuité lorsqu'elle est saisie par le droit et l'économie ? Existe-t-elle vraiment ? A-t-elle la même signification selon le domaine dans lequel elle est invoquée ? Enfin, quelle est la fonction de la gratuité ? D'éminents spécialistes de droit mais également d'économie se sont interrogés sur le concept de gratuité dans leur domaine de compétence afin d'en esquisser la définition. Sous leur plume, la gratuité se révèle parfois très différente de l'appréhension que l'on pouvait en avoir a priori. C'est le fruit de leur riche réflexion qui est livré ici de manière inédite. Sous la direction de Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski , avec les contributions de Tristan Azzi, Martine Behar-Touchais, Jean-Louis Bergel, Jean-René Binet, Hugues Bouthinon-Dumas, Dany Cohen, Alexis Constantin, Godefroy Dang Nguyen, Olivier Deshayes, Anne Etienney, Dorothée Gallois-Cochet, Gilles J. Guglielmi, Hervé Lécuyer, Dominique Legeais, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, Coralie Mayeur-Carpentier, Antony Mergey, Thomas Pasquier, Thierry Penard et Paul Torremans. نسخ(2)
Call number Media type Location وضع 343/8/70 Livre Droit جاهز 343/8/70 Livre Droit جاهز Pratique(s) et enseignement du droit / Jean-Jacques SUEUR
عنوان : Pratique(s) et enseignement du droit : l'épreuve du réel : actes du colloque organisé les 22 et 23 avril 2015, Faculté de droit de l'Université de Toulon نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Jean-Jacques SUEUR, مؤلف ; Sarah Farhi, مؤلف ناشر : Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd. تاريخ النشر : 2016 عدد الصفحات : 1 vol. (391 p.) Ill. : couv. ill. en coul الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04762-1 ثمن : 8416.00.DA اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Droit,Étude et enseignement,Histoire,Actes de congrès تكشيف : 340 القانون خلاصة : Titre: Pratique(s) et enseignement du droit Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Autres ouvrages Theme2: Droit - Méthodologie Résumé: Les réformes de l'enseignement du droit se succèdent depuis plusieurs années en France comme à l'étranger. Elles vont toutes dans le sens de l'efficacité. Mais que veut dire ce mot ' S'il s'agit de se référer à la pratique ou à l'utilité des enseignements, cette référence est équivoque. La pratique peut être la meilleure des choses, si elle sert à justifier la réforme de méthodes devenues obsolètes. Mais elle comporte aussi un risque de dérive, dès lors qu'au nom de l'efficacité on en viendrait à sacrifier certains contenus et à former de « simples techniciens » disposant d'une connaissance tronquée du droit positif. On entend dire parfois que la crise justifie l'urgence. Mais la crise ne justifie rien. Elle doit au contraire inciter à prendre le temps de la réflexion et de la distance critique au regard de certaines politiques. C'est l'ambition de cet ouvrage d'y contribuer. Sous la direction de Jean-Jacques Sueur et Sarah Farhi , avec les contributions de Antoine Bailleux, Robert Charvin, Sarah Farhi, Thierry Kirat, Mathias Latina, Antoine Lyon-Caen, Gilles J. Martin, Bjarne Melkevik, Séverine Menetrey, François van der Mensbrugghe, Mahmoud Mohamed Salah, Eva Mouial-Bassilana, Oriane Nayrand, Irina Parachkevova, Philippe Pedrot, Caroline Regad, Joël Rideau, Jahiel Ruffier-Merray, Matéa Scarbonchi, Fabrice Siiriainen, Yves Strickler, Marina Teller, Alexandre Viala, Massimo Vogliotti. Pratique(s) et enseignement du droit : l'épreuve du réel : actes du colloque organisé les 22 et 23 avril 2015, Faculté de droit de l'Université de Toulon [نص مطبوع ] / Jean-Jacques SUEUR, مؤلف ; Sarah Farhi, مؤلف . - Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd., 2016 . - 1 vol. (391 p.) : couv. ill. en coul ; 24.cm.
ISBN : 978-2-275-04762-1 : 8416.00.DA
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Droit,Étude et enseignement,Histoire,Actes de congrès تكشيف : 340 القانون خلاصة : Titre: Pratique(s) et enseignement du droit Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Autres ouvrages Theme2: Droit - Méthodologie Résumé: Les réformes de l'enseignement du droit se succèdent depuis plusieurs années en France comme à l'étranger. Elles vont toutes dans le sens de l'efficacité. Mais que veut dire ce mot ' S'il s'agit de se référer à la pratique ou à l'utilité des enseignements, cette référence est équivoque. La pratique peut être la meilleure des choses, si elle sert à justifier la réforme de méthodes devenues obsolètes. Mais elle comporte aussi un risque de dérive, dès lors qu'au nom de l'efficacité on en viendrait à sacrifier certains contenus et à former de « simples techniciens » disposant d'une connaissance tronquée du droit positif. On entend dire parfois que la crise justifie l'urgence. Mais la crise ne justifie rien. Elle doit au contraire inciter à prendre le temps de la réflexion et de la distance critique au regard de certaines politiques. C'est l'ambition de cet ouvrage d'y contribuer. Sous la direction de Jean-Jacques Sueur et Sarah Farhi , avec les contributions de Antoine Bailleux, Robert Charvin, Sarah Farhi, Thierry Kirat, Mathias Latina, Antoine Lyon-Caen, Gilles J. Martin, Bjarne Melkevik, Séverine Menetrey, François van der Mensbrugghe, Mahmoud Mohamed Salah, Eva Mouial-Bassilana, Oriane Nayrand, Irina Parachkevova, Philippe Pedrot, Caroline Regad, Joël Rideau, Jahiel Ruffier-Merray, Matéa Scarbonchi, Fabrice Siiriainen, Yves Strickler, Marina Teller, Alexandre Viala, Massimo Vogliotti. نسخ(2)
Call number Media type Location وضع 340/8/31 Livre Droit جاهز 340/8/31 Livre Droit جاهز Le(s) droit-s selon & avec Jean-Arnaud Mazeres / Groupe d'auteurs
عنوان : Le(s) droit-s selon & avec Jean-Arnaud Mazeres نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Groupe d'auteurs, مؤلف ناشر : Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd. تاريخ النشر : 2016 مجموعة : Collection Académique (Collectif L'Unité du droit) num. N°5 عدد الصفحات : 1 vol. (218 p.) Ill. : couv. ill. en coul الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 979-10-92684-19-3 ثمن : 9372.00.DA نقطة عامة : Notice rédigée d'après la couv. اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Mazères,Jean-Arnaud,Critique et interprétation تكشيف : 342 القانون الدستوري و القانون الإداري خلاصة : Un professeur, un maître, un père, un ami, un guide, un modèle, un inspirateur, un trouvère et, à toutes les pages, un regard. Tous ces qualificatifs pour un seul homme, un de ces êtres doués pour le langage, le partage, l'envie de transmettre, le goût de la recherche et de l'analyse, l'amour des livres et de la musique, l'attention aussi aux inquiets et aux fragiles. La générosité de Jean-Arnaud, l'homme aux mille facettes, est aujourd'hui célébrée, à travers le regard de ses amis. Tous ceux qui ont contribué à cet ouvrage ont quelque chose à dire, à écrire, à expliquer aussi, de ce moment où leur trajectoire a été plus claire, parfois s'est infléchie lors d'un cours ou d'un entretien, où leurs doutes ont rencontré non des réponses mais des chemins pour tenter d'y répondre. Chacun a suivi sa voie, chacun aujourd'hui a retrouvé les autres. Cet ouvrage est pour toi Jean-Arnaud ! Cela dit, si tu ne t'appelles pas Jean-Arnaud, toi - lecteur - qui nous tient entre tes mains, tu peux aussi t'intéresser non seulement au professeur Jean-Arnaud MAZERES mais encore t'associer aux hommages et aux témoignages qui lui sont ici rendus. L'ouvrage, qui se distingue des Mélanges académiques, est une marque de respect et d'affection que nous souhaitons tous offrir à son dédicataire et ce, pour ses quatre-vingt ans. L'opus est alors bien un témoignage : celui de celles et de ceux qui ont eu la chance un jour de rencontrer le maestro, de partager les moments plus ou moins délicats du passage de l'innocence estudiantine à celui de la vie d'adulte, voire de faire une partie de ce chemin à ses côtés comme collègue et / ou comme ami. Des vies différentes pour chacun d'entre nous, des choix que le professeur MAZERES a souvent directement inspirés, influencés, compris, soutenus mais pour nous tous ce bien commun partagé : celui d'avoir été, et d'être toujours, son élève, son ami, son contradicteur parfois. Le(s) droit-s selon & avec Jean-Arnaud Mazeres [نص مطبوع ] / Groupe d'auteurs, مؤلف . - Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd., 2016 . - 1 vol. (218 p.) : couv. ill. en coul ; 24.cm. - (Collection Académique (Collectif L'Unité du droit); N°5) .
ISBN : 979-10-92684-19-3 : 9372.00.DA
Notice rédigée d'après la couv.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [كتب باللغة العربية] الكلمة المفتاح : 300 - Sciences sociales Mazères,Jean-Arnaud,Critique et interprétation تكشيف : 342 القانون الدستوري و القانون الإداري خلاصة : Un professeur, un maître, un père, un ami, un guide, un modèle, un inspirateur, un trouvère et, à toutes les pages, un regard. Tous ces qualificatifs pour un seul homme, un de ces êtres doués pour le langage, le partage, l'envie de transmettre, le goût de la recherche et de l'analyse, l'amour des livres et de la musique, l'attention aussi aux inquiets et aux fragiles. La générosité de Jean-Arnaud, l'homme aux mille facettes, est aujourd'hui célébrée, à travers le regard de ses amis. Tous ceux qui ont contribué à cet ouvrage ont quelque chose à dire, à écrire, à expliquer aussi, de ce moment où leur trajectoire a été plus claire, parfois s'est infléchie lors d'un cours ou d'un entretien, où leurs doutes ont rencontré non des réponses mais des chemins pour tenter d'y répondre. Chacun a suivi sa voie, chacun aujourd'hui a retrouvé les autres. Cet ouvrage est pour toi Jean-Arnaud ! Cela dit, si tu ne t'appelles pas Jean-Arnaud, toi - lecteur - qui nous tient entre tes mains, tu peux aussi t'intéresser non seulement au professeur Jean-Arnaud MAZERES mais encore t'associer aux hommages et aux témoignages qui lui sont ici rendus. L'ouvrage, qui se distingue des Mélanges académiques, est une marque de respect et d'affection que nous souhaitons tous offrir à son dédicataire et ce, pour ses quatre-vingt ans. L'opus est alors bien un témoignage : celui de celles et de ceux qui ont eu la chance un jour de rencontrer le maestro, de partager les moments plus ou moins délicats du passage de l'innocence estudiantine à celui de la vie d'adulte, voire de faire une partie de ce chemin à ses côtés comme collègue et / ou comme ami. Des vies différentes pour chacun d'entre nous, des choix que le professeur MAZERES a souvent directement inspirés, influencés, compris, soutenus mais pour nous tous ce bien commun partagé : celui d'avoir été, et d'être toujours, son élève, son ami, son contradicteur parfois. نسخ(2)
Call number Media type Location وضع 342/8/60 Livre Droit جاهز 342/8/60 Livre Droit جاهز