Éditeur Litec
|
موضع à :
Paris
Collections rattachées :
|
الوثائق الموجودة عند هدا الناشر (14)
Affiner la recherche
عنوان : Droit des affaires نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Alfandari, Elie, مؤلف ناشر : Paris : Litec تاريخ النشر : 1993 عدد الصفحات : 473.P الأبعاد : 23.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2293-6 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit des affaires, France تكشيف : 346 Droit privé (civil) Droit des affaires [نص مطبوع ] / Alfandari, Elie, مؤلف . - Paris : Litec, 1993 . - 473.P ; 23.cm.
ISBN : 978-2-7111-2293-6
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit des affaires, France تكشيف : 346 Droit privé (civil) Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 346/8/134 Livre Droit جاهز 346/8/134 Livre Droit جاهز 346/8/134 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit budgétaire : budget de l'état budgets locaux budget de la sécurité budget européen نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Martinez, Jean-Claude, مؤلف ناشر : Paris : Litec تاريخ النشر : 1999 عدد الصفحات : 998.P الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2723-8 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Budget, Droit, France, Finances publiques تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : La définition et les sources du droit budgétaire, l'élaboration de la loi de finances (préparation administrative du projet de loi de finances, l'adoption parlementaire...), la présentation de la loi de finances (formelle et matérielle), l'exécution de la loi de finances (moyens et contrôle). Droit budgétaire : budget de l'état budgets locaux budget de la sécurité budget européen [نص مطبوع ] / Martinez, Jean-Claude, مؤلف . - Paris : Litec, 1999 . - 998.P ; 24.cm.
ISBN : 978-2-7111-2723-8
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Budget, Droit, France, Finances publiques تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : La définition et les sources du droit budgétaire, l'élaboration de la loi de finances (préparation administrative du projet de loi de finances, l'adoption parlementaire...), la présentation de la loi de finances (formelle et matérielle), l'exécution de la loi de finances (moyens et contrôle). Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 343/8/104 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit civil : successions نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Grimaldi,Michel, مؤلف ناشر : Paris : Litec تاريخ النشر : 2001 عدد الصفحات : 635.P الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3352-9 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) خلاصة : Cet Ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Sa perspective est à la fois théorique et pratique : théorique en ce qu'y sont mis en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens ; pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent le texte. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets. Un second volume complète cet ouvrage. Il traite des Libéralités et des partages d'ascendants, et s'achève sur l'exposé d'une méthode liquidative. Droit civil : successions [نص مطبوع ] / Grimaldi,Michel, مؤلف . - Paris : Litec, 2001 . - 635.P ; 24.cm.
ISBN : 978-2-7111-3352-9
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) خلاصة : Cet Ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Sa perspective est à la fois théorique et pratique : théorique en ce qu'y sont mis en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens ; pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent le texte. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets. Un second volume complète cet ouvrage. Il traite des Libéralités et des partages d'ascendants, et s'achève sur l'exposé d'une méthode liquidative. Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 346/8/196 dictionnaire et encyclopidie Droit جاهز
عنوان : Clientèle et concurrence : approche juridique du marché نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Chaput, Yves, مؤلف ناشر : Paris : Litec تاريخ النشر : 2000 عدد الصفحات : 280.P الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3181-5 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Concurrence, Droit, France Clientèle تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : La révélation de la clientèle sur le marché des activités libres (analyse économique, rôle de la clientèle en droit de la concurrence, nouvelles technologies de l'information...), les incidences des activités réglementées sur la clientèle (clientèles civiles, service public, activités financières). Clientèle et concurrence : approche juridique du marché [نص مطبوع ] / Chaput, Yves, مؤلف . - Paris : Litec, 2000 . - 280.P ; 24.cm.
ISBN : 978-2-7111-3181-5
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Concurrence, Droit, France Clientèle تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : La révélation de la clientèle sur le marché des activités libres (analyse économique, rôle de la clientèle en droit de la concurrence, nouvelles technologies de l'information...), les incidences des activités réglementées sur la clientèle (clientèles civiles, service public, activités financières). Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 343/8/88 Livre Droit جاهز
عنوان : Le Droit de la consommation transfrontière نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Bureau, H., مؤلف ناشر : Paris : Litec تاريخ النشر : 1999 عدد الصفحات : 430.P الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3164-8 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Consommateurs, Protection, Droit européen تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : Si des contrats de consommation ont toujours été conclus par des personnes vivant dans des zones frontalières, la construction européenne ainsi que les progrès technologiques notamment ont participé à leur augmentation. Ces derniers ne concernent plus uniquement les personnes domiciliées à proximité des frontières, de telle sorte qu'il convient aujourd'hui de parler de véritables " contrats transfrontières de consommation ". Le développement de ces relations a corrélativement entraîné la multiplication des litiges qui leur sont propres, laissant le juriste face à la question du droit applicable à une telle situation. Le droit de la consommation est essentiellement un droit national, et les efforts d'harmonisation des législations par les instances européennes sont encore insuffisants pour permettre de corriger le déséquilibre existant dans une relation opposant un consommateur à un professionnel, déséquilibre aggravé par le caractère international du contrat. L'auteur s'est interrogé sur les réponses apportées par le droit positif à cette problématique, à travers l'étude des règles de conflit de lois et de juridictions qui permettent de déterminer, le cas échéant la loi applicable et la juridiction compétente pour régir le litige. Constatant que ces dispositions complexes et inadaptées à une relation transfrontière de consommation ne permettent pas d'assurer la défense de l'intérêt individuel du consommateur, l'auteur s'est alors demandé comment pourrait être défendu l'intérêt collectif des consommateurs impliqués dans de telles relations. Alors que la consommation transfrontière est en pleine expansion, force est de constater que les problèmes juridiques qu'elle génère sont loin d'être réglés. Cet ouvrage, par son approche originale des questions posées, présente un intérêt à la fois théorique et pratique face à un sujet d'une actualité incontestable. نقطة للمضمون : Sommaire:
• L'intérêt individuel du consommateur implique dans une relation transfrontière:
o Les conflits de juridiction.
o Les conflits de lois.
• L'intérêt collectif des consommateurs impliques dans une relations transfrontière:
o Le rôle de l'administration et du ministère public dans la défense transfrontière des intérêts des consommateurs.
o Le rôle des associations de consommateurs dans la défense transfrontière des intérêts des consommateursLe Droit de la consommation transfrontière [نص مطبوع ] / Bureau, H., مؤلف . - Paris : Litec, 1999 . - 430.P ; 24.cm.
ISBN : 978-2-7111-3164-8
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Consommateurs, Protection, Droit européen تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel خلاصة : Si des contrats de consommation ont toujours été conclus par des personnes vivant dans des zones frontalières, la construction européenne ainsi que les progrès technologiques notamment ont participé à leur augmentation. Ces derniers ne concernent plus uniquement les personnes domiciliées à proximité des frontières, de telle sorte qu'il convient aujourd'hui de parler de véritables " contrats transfrontières de consommation ". Le développement de ces relations a corrélativement entraîné la multiplication des litiges qui leur sont propres, laissant le juriste face à la question du droit applicable à une telle situation. Le droit de la consommation est essentiellement un droit national, et les efforts d'harmonisation des législations par les instances européennes sont encore insuffisants pour permettre de corriger le déséquilibre existant dans une relation opposant un consommateur à un professionnel, déséquilibre aggravé par le caractère international du contrat. L'auteur s'est interrogé sur les réponses apportées par le droit positif à cette problématique, à travers l'étude des règles de conflit de lois et de juridictions qui permettent de déterminer, le cas échéant la loi applicable et la juridiction compétente pour régir le litige. Constatant que ces dispositions complexes et inadaptées à une relation transfrontière de consommation ne permettent pas d'assurer la défense de l'intérêt individuel du consommateur, l'auteur s'est alors demandé comment pourrait être défendu l'intérêt collectif des consommateurs impliqués dans de telles relations. Alors que la consommation transfrontière est en pleine expansion, force est de constater que les problèmes juridiques qu'elle génère sont loin d'être réglés. Cet ouvrage, par son approche originale des questions posées, présente un intérêt à la fois théorique et pratique face à un sujet d'une actualité incontestable. نقطة للمضمون : Sommaire:
• L'intérêt individuel du consommateur implique dans une relation transfrontière:
o Les conflits de juridiction.
o Les conflits de lois.
• L'intérêt collectif des consommateurs impliques dans une relations transfrontière:
o Le rôle de l'administration et du ministère public dans la défense transfrontière des intérêts des consommateurs.
o Le rôle des associations de consommateurs dans la défense transfrontière des intérêts des consommateursExemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 343/8/96 Livre Droit جاهز PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa notion de liens suffisants avec l'ordre juridique, Inlandsbeziehung, en droit international privé / Natalie Joubert
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
