| عنوان : |
CCAG travaux commenté |
| نوع الوثيقة : |
نص مطبوع |
| مؤلفين : |
Nicolas Charrel, مؤلف |
| تنويه النشر : |
2e éd. |
| ناشر : |
Paris : Éd. "Le Moniteur" |
| تاريخ النشر : |
impr. 2013 |
| عدد الصفحات : |
1 vol. (448 p.) |
| Ill. : |
couverture colorée |
| الأبعاد : |
20.cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-12955-7 |
| ثمن : |
47.EUR |
| نقطة عامة : |
CCAG = Cahier des clauses administratives générales Index |
| اللغة : |
فرنسي (fre) |
| الكلمة المفتاح : |
Marchés de travaux publics Droit Législation France |
| تكشيف : |
344 قانون العمل، قانون التعليم، القانون الاجتماعي، القانون الثقافي |
| خلاصة : |
La 4e de couverture indique : "Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en œuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'œuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux." |
CCAG travaux commenté [نص مطبوع ] / Nicolas Charrel, مؤلف . - 2e éd. . - Paris : Éd. "Le Moniteur", impr. 2013 . - 1 vol. (448 p.) : couverture colorée ; 20.cm. ISBN : 978-2-281-12955-7 : 47.EUR CCAG = Cahier des clauses administratives générales Index اللغة : فرنسي ( fre)
| الكلمة المفتاح : |
Marchés de travaux publics Droit Législation France |
| تكشيف : |
344 قانون العمل، قانون التعليم، القانون الاجتماعي، القانون الثقافي |
| خلاصة : |
La 4e de couverture indique : "Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en œuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la jurisprudence la plus récente, présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilité, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'œuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux." |
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