Droit
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عنوان : Droit administratif des biens : domaine travaux publics expropriation نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Auby, J.-M., مؤلف ناشر : Paris : Dalloz تاريخ النشر : 1993 عدد الصفحات : 476.P الأبعاد : 22.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01419-4 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Biens(droit) Biens, droit administratif تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel Droit administratif des biens : domaine travaux publics expropriation [نص مطبوع ] / Auby, J.-M., مؤلف . - Paris : Dalloz, 1993 . - 476.P ; 22.cm.
ISBN : 978-2-247-01419-4
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Biens(droit) Biens, droit administratif تكشيف : 343 Droit militaire, droit fiscal, droit commercial, droit industriel Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 343/8/92 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit des affaires نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Alfandari, Elie, مؤلف ناشر : Paris : Litec تاريخ النشر : 1993 عدد الصفحات : 473.P الأبعاد : 23.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2293-6 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit des affaires, France تكشيف : 346 Droit privé (civil) Droit des affaires [نص مطبوع ] / Alfandari, Elie, مؤلف . - Paris : Litec, 1993 . - 473.P ; 23.cm.
ISBN : 978-2-7111-2293-6
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit des affaires, France تكشيف : 346 Droit privé (civil) Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 346/8/134 Livre Droit جاهز 346/8/134 Livre Droit جاهز 346/8/134 Livre Droit جاهز
عنوان : L'AIgérie aujourd'hui au l'apsence d'aIternatives à l'lslam poIitique نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Nabi, Mohamed, مؤلف ناشر : Paris : L'Harmattan تاريخ النشر : 2000 عدد الصفحات : 302.P الأبعاد : 22.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-8993-1 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Poétique, Algérie Islam politique Algérie تكشيف : 320 sciences politiques خلاصة : n Algérie comme ailleurs, l'Islam politique, renouant avec un discours millénaire et familier, se veut une solution de rechange à l'« échec des idéologies importées ». Dirigeants et oppositions démocratiques, également désarmés, n'y opposent aujourd'hui qu'un « silence vaincu ». Celui-ci constitue la force principale du projet d'État et de société théocratiques. Il est temps de refonder un projet mobilisateur d'émancipation populaire, de modernisation de la société, de démocratisation du pouvoir. L'AIgérie aujourd'hui au l'apsence d'aIternatives à l'lslam poIitique [نص مطبوع ] / Nabi, Mohamed, مؤلف . - Paris : L'Harmattan, 2000 . - 302.P ; 22.cm.
ISSN : 978-2-7384-8993-1
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Poétique, Algérie Islam politique Algérie تكشيف : 320 sciences politiques خلاصة : n Algérie comme ailleurs, l'Islam politique, renouant avec un discours millénaire et familier, se veut une solution de rechange à l'« échec des idéologies importées ». Dirigeants et oppositions démocratiques, également désarmés, n'y opposent aujourd'hui qu'un « silence vaincu ». Celui-ci constitue la force principale du projet d'État et de société théocratiques. Il est temps de refonder un projet mobilisateur d'émancipation populaire, de modernisation de la société, de démocratisation du pouvoir. Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 320/8/111 Livre Droit جاهز 320/8/111 Livre Droit جاهز 320/8/111 Livre Droit جاهز
عنوان : L'Algérie contemporaine : bilan et solutions pour sortir de la crise نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Gilbert Meynier, مؤلف ناشر : Paris : L'Harmattan تاريخ النشر : 2000 عدد الصفحات : 295.P الأبعاد : 22.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-8804-6 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Algérie, Politique et gouvernement, 1962, Congrès Algérie, Conditions sociales تكشيف : 320. Sciences politiques خلاصة : Ce colloque s'est proposé d'établir des constats : ce qui se passe vraiment en Algérie, tel que le comportement des Algériennes et des Algériens. Les différents intervenants ont des formations différentes, des activités différentes, des convictions politiques différentes. Ce qui les rassemble : vouloir parler d'une voix libre en se passant des habituels intercesseurs médiatiques intéressés, être indiscutablement aussi hostiles à l'islamisme qui ensanglante l'Algérie qu'au pouvoir despotique qui, en trois décennies, a mené ce pays à la catastrophe. Le colloque devait donc avoir, aussi, à son programme l'analyse des raisons de l'aboutissement actuel. Pour ce faire, les différentes disciplines qui sont celles de nos hôtes ont pu apporter chacune sa pierre : l'histoire, le droit, la science politique, la linguistique, la théologie, la littérature, le journalisme. On avait à cœur, enfin, une fois tentées les explications et établis les bilans, de répondre à la question : comment peut-on sortir de là ? Là, les paroles sont politiques, dans leur diversité comme dans leur unité, la conviction commune, osée comme postulat, étant qu'il n'y a pas de modernité sans démocratie, que la démocratie, c'est la modernité même. نقطة للمضمون : Sommaire
• L'état, institution et idéologie.
- Droit et politique : l'exemple algérien.
- L'implosion du f.l.n.
- (été 1962).
- L'enjeu des femmes en Algérie ou l'impossible individuation ? Identités et langues.
- La " question berbère " en Algérie : constantes et évolutions.
- Langues et nation : le cas de l'Algérie.
- L'Algérie : de la question des langues à la question de l'identité.
• L'Algérie, problèmes d'une économie indépendante.
- Echec de l'état rentier - échec du tiers-mondisme français.
- Une économie à bout de souffle.
• Des historiens français et l'Algérie.
- L'Algérie, société militaire ? Réflexions sur trois moments d'une histoire : 1958, 1988, 1998.
- Le colonialisme croisé, le peuple et l'etat dans un texte de ahmed tawfiq al-madani.
- Au nom de dieu clément et miséricordieux.
- La société algérienne et la prochaine élection présidentielle.
- Avril 1999 : l'élection présidentielle comme analyseur de la société politique algérienne contemporaine.
- La loi sur les partis politiques : un pluralisme administré.
- Comment va mon pays ?L'Algérie contemporaine : bilan et solutions pour sortir de la crise [نص مطبوع ] / Gilbert Meynier, مؤلف . - Paris : L'Harmattan, 2000 . - 295.P ; 22.cm.
ISBN : 978-2-7384-8804-6
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Algérie, Politique et gouvernement, 1962, Congrès Algérie, Conditions sociales تكشيف : 320. Sciences politiques خلاصة : Ce colloque s'est proposé d'établir des constats : ce qui se passe vraiment en Algérie, tel que le comportement des Algériennes et des Algériens. Les différents intervenants ont des formations différentes, des activités différentes, des convictions politiques différentes. Ce qui les rassemble : vouloir parler d'une voix libre en se passant des habituels intercesseurs médiatiques intéressés, être indiscutablement aussi hostiles à l'islamisme qui ensanglante l'Algérie qu'au pouvoir despotique qui, en trois décennies, a mené ce pays à la catastrophe. Le colloque devait donc avoir, aussi, à son programme l'analyse des raisons de l'aboutissement actuel. Pour ce faire, les différentes disciplines qui sont celles de nos hôtes ont pu apporter chacune sa pierre : l'histoire, le droit, la science politique, la linguistique, la théologie, la littérature, le journalisme. On avait à cœur, enfin, une fois tentées les explications et établis les bilans, de répondre à la question : comment peut-on sortir de là ? Là, les paroles sont politiques, dans leur diversité comme dans leur unité, la conviction commune, osée comme postulat, étant qu'il n'y a pas de modernité sans démocratie, que la démocratie, c'est la modernité même. نقطة للمضمون : Sommaire
• L'état, institution et idéologie.
- Droit et politique : l'exemple algérien.
- L'implosion du f.l.n.
- (été 1962).
- L'enjeu des femmes en Algérie ou l'impossible individuation ? Identités et langues.
- La " question berbère " en Algérie : constantes et évolutions.
- Langues et nation : le cas de l'Algérie.
- L'Algérie : de la question des langues à la question de l'identité.
• L'Algérie, problèmes d'une économie indépendante.
- Echec de l'état rentier - échec du tiers-mondisme français.
- Une économie à bout de souffle.
• Des historiens français et l'Algérie.
- L'Algérie, société militaire ? Réflexions sur trois moments d'une histoire : 1958, 1988, 1998.
- Le colonialisme croisé, le peuple et l'etat dans un texte de ahmed tawfiq al-madani.
- Au nom de dieu clément et miséricordieux.
- La société algérienne et la prochaine élection présidentielle.
- Avril 1999 : l'élection présidentielle comme analyseur de la société politique algérienne contemporaine.
- La loi sur les partis politiques : un pluralisme administré.
- Comment va mon pays ?Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 320/8/108 Livre Droit جاهز 320/8/108 Livre Droit جاهز 320/8/108 Livre Droit جاهز
عنوان : L'Algérie en question (s) : M. Elyes Mesli نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Mesli, M. Elyes, مؤلف ناشر : Alger : Editions Houma تاريخ النشر : 2000 عدد الصفحات : 362..P الأبعاد : 22.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-464-3 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Politique, Algérie تكشيف : 320 SCIENCES POLITIQUES L'Algérie en question (s) : M. Elyes Mesli [نص مطبوع ] / Mesli, M. Elyes, مؤلف . - Alger : Editions Houma, 2000 . - 362..P ; 22.cm.
ISBN : 978-9961-66-464-3
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Politique, Algérie تكشيف : 320 SCIENCES POLITIQUES Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 320/8/110 Livre Droit جاهز 320/8/110 Livre Droit جاهز 320/8/110 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit anglais نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Jolowicz, J.-A., مؤلف ناشر : Paris : Dalloz تاريخ النشر : 1992 عدد الصفحات : 487.P الأبعاد : 22.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01339-5 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit anglais تكشيف : 340 Droit Droit anglais [نص مطبوع ] / Jolowicz, J.-A., مؤلف . - Paris : Dalloz, 1992 . - 487.P ; 22.cm.
ISBN : 978-2-247-01339-5
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit anglais تكشيف : 340 Droit Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 340/8/93 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit anglais des affaires نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Olivier Moréteau, مؤلف ناشر : [Paris] : Dalloz تاريخ النشر : 2000 عدد الصفحات : 555.P الأبعاد : 21.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03924-1 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit des affaires, Royaume-uni تكشيف : 346 Droit privé (civil) Droit anglais des affaires [نص مطبوع ] / Olivier Moréteau, مؤلف . - [Paris] : Dalloz, 2000 . - 555.P ; 21.cm.
ISBN : 978-2-247-03924-1
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit des affaires, Royaume-uni تكشيف : 346 Droit privé (civil) Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 346/8/130 Livre Droit جاهز
عنوان : Application de taxe unique globale à la production نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Mustapha Bensahli, مؤلف ناشر : Alger : O. P.U تاريخ النشر : 1983 عدد الصفحات : 792.p الأبعاد : 23.cm اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Taxe unique globale, application تكشيف : 330 الاقتصاد Application de taxe unique globale à la production [نص مطبوع ] / Mustapha Bensahli, مؤلف . - Alger : O. P.U, 1983 . - 792.p ; 23.cm.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Taxe unique globale, application تكشيف : 330 الاقتصاد Exemplaires(4)
Call number Media type Location وضع 330/8/34 Livre Droit جاهز 330/8/34 Livre Droit جاهز 330/8/34 Livre Droit جاهز 330/8/34 Livre Droit جاهز
عنوان : L'Apport du conseil constitutionnel au droit administratif نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Ould Bouboutt, Ahmed S., مؤلف ناشر : Paris : Economica تاريخ النشر : 1987 عدد الصفحات : 590.p الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1224-4 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Conseil constitutionnel, Droit administratif تكشيف : 342 Droit constitutionnel et droit administratif L'Apport du conseil constitutionnel au droit administratif [نص مطبوع ] / Ould Bouboutt, Ahmed S., مؤلف . - Paris : Economica, 1987 . - 590.p ; 24.cm.
ISBN : 978-2-7178-1224-4
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Conseil constitutionnel, Droit administratif تكشيف : 342 Droit constitutionnel et droit administratif Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 342/8/111 Livre Droit جاهز 342/8/111 Livre Droit جاهز 342/8/111 Livre Droit جاهز
عنوان : L'Arbitrage commercial en droit Algérie نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Mohamed Mentalecheta, مؤلف ناشر : Alger : O. P.U عدد الصفحات : 153.p الأبعاد : 22.cm اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Arbitrage commercial, Algérie, droit تكشيف : 346 Droit privé (civil) L'Arbitrage commercial en droit Algérie [نص مطبوع ] / Mohamed Mentalecheta, مؤلف . - Alger : O. P.U, [s.d.] . - 153.p ; 22.cm.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Arbitrage commercial, Algérie, droit تكشيف : 346 Droit privé (civil) Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 346/8/110 Livre Droit جاهز 346/8/110 Livre Droit جاهز 346/8/110 Livre Droit جاهز
عنوان : L'Arbitrage commercial en droit Algérien نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Mohamed Mentalechta, مؤلف ناشر : Alger : O.P.U تاريخ النشر : 1983 عدد الصفحات : 153.p الأبعاد : 22.cm اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Arbitrage commercial international, investissement, droit Algérien تكشيف : 346. private law خلاصة : L'arbitrage commercial international est considéré comme l'un des moyens importants de régler les différends commerciaux internationaux en général et les différends relatifs aux investissements en particulier. C'est pourquoi elle a reçu une grande attention internationale en termes de réglementation à travers les accords internationaux multilatéraux et bilatéraux qui ont été élaborés et ratifiés par l'Algérie après avoir reçu des investissements étrangers et les avoir consacrés à l'arbitrage commercial international depuis que la loi sur les procédures civiles a été modifiée et stipulée dans la première loi sur l'investissement en vertu du décret législatif n ° 12-93 L'Arbitrage commercial en droit Algérien [نص مطبوع ] / Mohamed Mentalechta, مؤلف . - Alger : O.P.U, 1983 . - 153.p ; 22.cm.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Arbitrage commercial international, investissement, droit Algérien تكشيف : 346. private law خلاصة : L'arbitrage commercial international est considéré comme l'un des moyens importants de régler les différends commerciaux internationaux en général et les différends relatifs aux investissements en particulier. C'est pourquoi elle a reçu une grande attention internationale en termes de réglementation à travers les accords internationaux multilatéraux et bilatéraux qui ont été élaborés et ratifiés par l'Algérie après avoir reçu des investissements étrangers et les avoir consacrés à l'arbitrage commercial international depuis que la loi sur les procédures civiles a été modifiée et stipulée dans la première loi sur l'investissement en vertu du décret législatif n ° 12-93 Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 346/8/106 Livre Droit جاهز 346/8/106 Livre Droit جاهز 346/8/106 Livre Droit جاهز
عنوان : L'Etat et l'arbitrage : étude comparée principalement du droit des Etats Arabes نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Amor Zahi, مؤلف ناشر : Alger : O.P.U عدد الصفحات : 331.p الأبعاد : 22.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86600-222-0 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Etat-Arabe, droit, Droit comparée تكشيف : 340 - droit L'Etat et l'arbitrage : étude comparée principalement du droit des Etats Arabes [نص مطبوع ] / Amor Zahi, مؤلف . - Alger : O.P.U, [s.d.] . - 331.p ; 22.cm.
ISBN : 978-2-86600-222-0
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Etat-Arabe, droit, Droit comparée تكشيف : 340 - droit Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 340/8/69 Livre Droit جاهز
عنوان : L'Arbitre نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Clay, Thomas, مؤلف ناشر : Paris : Dalloz تاريخ النشر : 2001 عدد الصفحات : 930.P الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04373-6 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Arbitrage (droit), France تكشيف : 347 les procédures pénal.les tribunales L'Arbitre [نص مطبوع ] / Clay, Thomas, مؤلف . - Paris : Dalloz, 2001 . - 930.P ; 24.cm.
ISBN : 978-2-247-04373-6
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Arbitrage (droit), France تكشيف : 347 les procédures pénal.les tribunales Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 347/8/27 Livre Droit جاهز Assistance judiciaire
عنوان : Assistance judiciaire نوع الوثيقة : نص مطبوع ناشر : Alger : O.P.U تاريخ النشر : 1981 عدد الصفحات : 32.P الأبعاد : 23.cm اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Assistance judiciaire تكشيف : 340 Droit Assistance judiciaire [نص مطبوع ] . - Alger : O.P.U, 1981 . - 32.P ; 23.cm.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Assistance judiciaire تكشيف : 340 Droit Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 340/8/88 Livre Droit جاهز 340/8/88 Livre Droit جاهز 340/8/88 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit bancaire : institutions comptes opérations services نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Gavalda, CH., مؤلف ناشر : Paris : Ed. Litec تاريخ النشر : 1999 عدد الصفحات : 447.P الأبعاد : 24.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3103-7 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Banques, Droit, France تكشيف : 346 Droit privé (civil) خلاصة : Sommaire:
• Statut bancaire et organisation professionnelle:
o Notions d'opération de banque et d'établissement de crédit.
o Statut des établissements de crédit.
o Encadrement et contrôle de l'activité des établissements de crédit.
o Sanctions des irrégularités et traitement des établissements de crédit en difficulté.
o Relations interbancaires et organisation professionnelle.
o Obligations professionnelles.
• Activité bancaire:
o Comptes bancaires.
o Opérations de crédit.
o Services bancaires.نقطة للمضمون : Depuis la publication de la troisième édition du manuel de droit bancaire des professeurs Christian Cavalda et jean Stoufflet, le droit bancaire a sensiblement évolué. La loi, mais aussi la jurisprudence, ont développé la protection des utilisateurs de services bancaires. La reconnaissance d'un droit au service bancaire de base par la loi sur l'exclusion du 29 juillet 1998 et la création d'un fonds de garantie des dépôts par la loi du 25 juin 1999 constituent des innovations majeures. Le renforcement du contrôle exercé sur la gestion financière des établissements de crédit est un autre phénomène important, contrepartie indispensable du désengagement de l'état et de l'établissement d'un marché libre et sans frontière des services bancaires. Le champ de la liberté contractuelle s'en trouve élargi et la mission normative du juge et, tout particulièrement, de la cour de cassation, devient primordiale. Les étudiants trouveront dans l'ouvrage une présentation condensée et actualisée des institutions et du droit applicable aux opérations de banque. Les avocats et juristes d'entreprise pourront y puiser les informations qui leur sont nécessaires sur les développements récents et en cours dans le domaine du droit bancaire. La deuxième édition de l'ouvrage a été publiée en langue russe par les éditions finance Statinform à Moscou dans une traduction de m. Wladimir Lissiak et grâce au concours de maître Paul prompt, avocat à la cour de Paris. Droit bancaire : institutions comptes opérations services [نص مطبوع ] / Gavalda, CH., مؤلف . - Paris : Ed. Litec, 1999 . - 447.P ; 24.cm.
ISBN : 978-2-7111-3103-7
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Banques, Droit, France تكشيف : 346 Droit privé (civil) خلاصة : Sommaire:
• Statut bancaire et organisation professionnelle:
o Notions d'opération de banque et d'établissement de crédit.
o Statut des établissements de crédit.
o Encadrement et contrôle de l'activité des établissements de crédit.
o Sanctions des irrégularités et traitement des établissements de crédit en difficulté.
o Relations interbancaires et organisation professionnelle.
o Obligations professionnelles.
• Activité bancaire:
o Comptes bancaires.
o Opérations de crédit.
o Services bancaires.نقطة للمضمون : Depuis la publication de la troisième édition du manuel de droit bancaire des professeurs Christian Cavalda et jean Stoufflet, le droit bancaire a sensiblement évolué. La loi, mais aussi la jurisprudence, ont développé la protection des utilisateurs de services bancaires. La reconnaissance d'un droit au service bancaire de base par la loi sur l'exclusion du 29 juillet 1998 et la création d'un fonds de garantie des dépôts par la loi du 25 juin 1999 constituent des innovations majeures. Le renforcement du contrôle exercé sur la gestion financière des établissements de crédit est un autre phénomène important, contrepartie indispensable du désengagement de l'état et de l'établissement d'un marché libre et sans frontière des services bancaires. Le champ de la liberté contractuelle s'en trouve élargi et la mission normative du juge et, tout particulièrement, de la cour de cassation, devient primordiale. Les étudiants trouveront dans l'ouvrage une présentation condensée et actualisée des institutions et du droit applicable aux opérations de banque. Les avocats et juristes d'entreprise pourront y puiser les informations qui leur sont nécessaires sur les développements récents et en cours dans le domaine du droit bancaire. La deuxième édition de l'ouvrage a été publiée en langue russe par les éditions finance Statinform à Moscou dans une traduction de m. Wladimir Lissiak et grâce au concours de maître Paul prompt, avocat à la cour de Paris. Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 346/8/135 Livre Droit جاهز
عنوان : Les Biens publics en droit algérien نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Ahmed. Rahmani, مؤلف ناشر : Alger : Editions internationales تاريخ النشر : 1996 عدد الصفحات : 247.P الأبعاد : 24.cm اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Bien public Droit algérien تكشيف : 340 Droit Les Biens publics en droit algérien [نص مطبوع ] / Ahmed. Rahmani, مؤلف . - Alger : Editions internationales, 1996 . - 247.P ; 24.cm.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Bien public Droit algérien تكشيف : 340 Droit Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 340/8/87 Livre Droit جاهز 340/8/87 Livre Droit جاهز 340/8/87 Livre Droit جاهز
عنوان : Le Casier judiciaire en Algérie نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Haddad, Rachid, مؤلف ناشر : Alger : O.P.U تاريخ النشر : 1992 عدد الصفحات : 119.p الأبعاد : 22.cm اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Casier judiciaire, Algérie تكشيف : 340 DROIT Le Casier judiciaire en Algérie [نص مطبوع ] / Haddad, Rachid, مؤلف . - Alger : O.P.U, 1992 . - 119.p ; 22.cm.
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Casier judiciaire, Algérie تكشيف : 340 DROIT Exemplaires(3)
Call number Media type Location وضع 340/8/70 Livre Droit جاهز 340/8/70 Livre Droit جاهز 340/8/70 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit civil نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Hess-Vallon, B., مؤلف ناشر : Paris : Sirey تاريخ النشر : 1995 عدد الصفحات : 352.P الأبعاد : 21.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01946-5 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) Droit civil [نص مطبوع ] / Hess-Vallon, B., مؤلف . - Paris : Sirey, 1995 . - 352.P ; 21.cm.
ISBN : 978-2-247-01946-5
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 346/8/138 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit civil نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Hubrecht, G., مؤلف ناشر : Paris : Sirey تاريخ النشر : 1993 عدد الصفحات : 233.P الأبعاد : 23.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01636-5 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) Droit civil [نص مطبوع ] / Hubrecht, G., مؤلف . - Paris : Sirey, 1993 . - 233.P ; 23.cm.
ISBN : 978-2-247-01636-5
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) Exemplaires(1)
Call number Media type Location وضع 346/8/139 Livre Droit جاهز
عنوان : Droit civil نوع الوثيقة : نص مطبوع مؤلفين : Hess-Fallon, Brigitte, مؤلف ناشر : Paris : Dalloz تاريخ النشر : 2001 عدد الصفحات : 394.P الأبعاد : 21.cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04264-7 اللغة : فرنسي (fre) ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) Droit civil [نص مطبوع ] / Hess-Fallon, Brigitte, مؤلف . - Paris : Dalloz, 2001 . - 394.P ; 21.cm.
ISBN : 978-2-247-04264-7
اللغة : فرنسي (fre)
ترتيب : [Livres, Books] 300 - Sciences sociales الكلمة المفتاح : Droit civil تكشيف : 346 Droit privé (civil) Exemplaires(1)
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